ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2011.376.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 376

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
22 décembre 2011

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Comité économique et social européen

474e session plénière des 21 et 22 septembre 2011

2011/C 376/01

Avis du Comité économique et social européen sur «La promotion des énergies renouvelables et la politique européenne de voisinage: le cas euro-méditerranéen» (avis exploratoire)

1

2011/C 376/02

Avis du Comité économique et social européen sur «Les aires métropolitaines et les villes-régions dans le cadre de la stratégie Europe 2020» (avis d'initiative)

7

2011/C 376/03

Avis du Comité économique et social européen sur le thème: «Leader en tant qu'instrument du développement local» (avis d'initiative)

15

2011/C 376/04

Avis du Comité économique et social européen sur «L'avenir des jeunes agriculteurs en Europe» (avis d'initiative)

19

2011/C 376/05

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Développement rural et emploi dans les Balkans occidentaux» (avis d'initiative)

25

2011/C 376/06

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Promouvoir des sociétés civiles représentatives dans la région Euromed» (avis d'initiative)

32

2011/C 376/07

Avis du Comité économique et social européen sur le «Ciel unique européen II» (avis d'initiative)

38

III   Actes préparatoires

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

474e session plénière des 21 et 22 septembre 2011

2011/C 376/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: L'Europe, première destination touristique au monde — un nouveau cadre politique pour le tourisme européen»COM(2010) 352 final

44

2011/C 376/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: réexamen du “Small Business Act” pour l'Europe»COM(2011) 78 final

51

2011/C 376/10

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de règlement du Conseil portant suspension, à titre temporaire, des droits autonomes du tarif douanier commun à l'importation de certains produits industriels dans les Îles Canaries COM(2011) 259 final — 2011/0111 (CNS)

58

2011/C 376/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil confiant à l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) certaines tâches liées à la protection des droits de propriété intellectuelle, notamment la convocation de représentants des secteurs public et privé dans le cadre d'un Observatoire européen de la contrefaçon et du piratage»COM(2011) 288 final — 2011/0135 (COD)

62

2011/C 376/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur certaines utilisations autorisées des œuvres orphelines»COM(2011) 289 final — 2011/0136 (COD)

66

2011/C 376/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la normalisation européenne et modifiant les directives du Conseil 89/686/CEE et 93/15/CEE, ainsi que les directives du Parlement européen et du Conseil 94/9/CE, 94/25/CE, 95/16/CE, 97/23/CE, 98/34/CE, 2004/22/CE, 2007/23/CE, 2009/105/CE et 2009/23/CE»COM(2011) 315 final — 2011/0150 (COD)

69

2011/C 376/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission — Stratégie pour la mise en œuvre effective de la charte des droits fondamentaux par l'Union européenne»COM(2010) 573 final

74

2011/C 376/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Stratégie européenne 2010-2020 en faveur des personnes handicapées: un engagement renouvelé pour une Europe sans entraves»COM(2010) 636 final

81

2011/C 376/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil relatif à la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de régimes matrimoniaux»COM(2011) 126 final — 2011/0059 (CNS) et la «Proposition de règlement du Conseil relatif à la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière d'effets patrimoniaux des partenariats enregistrés»COM(2011) 127 final — 2011/0060 (CNS)

87

2011/C 376/17

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Plan d'action européen 2011-2015 pour l'administration en ligne — Exploiter les TIC pour promouvoir une administration intelligente, durable et innovante»COM(2010) 743 final et la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Vers l'interopérabilité pour les services publics européens»COM(2010) 744 final

92

2011/C 376/18

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: Une Europe efficace dans l'utilisation des ressources — initiative phare relevant de la stratégie Europe 2020»COM(2011) 21 final

97

2011/C 376/19

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: Rio +20: vers une économie verte et une meilleure gouvernance»COM(2011) 363 final — Contribution de la société civile organisée européenne

102

2011/C 376/20

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions intitulée “Feuille de route vers une économie compétitive à faible intensité de carbone à l’horizon 2050”»COM(2011) 112 final

110

2011/C 376/21

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1927/2006 portant création du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation»COM(2011) 336 final — 2011/0147 (COD)

116

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